En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants :
Le présent site internet a été développé à titre bénévole par Jérôme Gerdy. L'intégralité du code source ainsi que les droits d'exploitation ont été transmis gracieusement à Manon Phulpin.
Dans le cadre de cette collaboration solidaire, Jérôme Gerdy conserve la possibilité d'assurer la maintenance technique et les évolutions du site selon les besoins exprimés par la propriétaire et ses propres disponibilités. Toutefois, la responsabilité finale du contenu et de la gestion du site incombe exclusivement à la propriétaire finale Manon Phulpin.
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Sous réserve des droits cédés par le développeur mentionné à l'article 2, Manon Phulpin détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels).
Toute reproduction ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Votre Ville].